Le questionnaire de santé est un document qui vise à simplifier les démarches de souscription à une assurance décès. Il peut effectivement remplacer l'examen médical, qui nécessite le déplacement du client chez un médecin. En France, il est même possible de souscrire à une prévoyance décès, sans répondre à aucune question. Notre équipe fait le point sur l'utilité du questionnaire, et sur les possibilités qui existent.
Peut-on souscrire à une assurance décès sans questionnaire de santé ?
En France, aucune loi n'oblige les assureurs à poser un questionnaire de santé à leurs clients au moment de la souscription. Tout comme l'examen de santé, l'assureur peut donc choisir de ne pas l'imposer, à ceux qui souhaitent obtenir une garantie. Pour les particuliers qui ne souhaitent pas faire part de leur état de santé, il est donc possible de trouver une assurance décès sans questionnaire de santé. Cela peut aussi permettre de réduire la lourdeur administrative de la souscription à une prévoyance décès.
À quoi sert le questionnaire de santé pour une assurance décès ?
Le questionnaire de santé est un document qui permet à votre assureur de vous connaître. Lorsqu'il propose un contrat, il doit évaluer le risque de survenue des cas couverts par la prévoyance. L’appréciation de l'état de santé de l'assuré semble donc indispensable. Les informations seront ainsi utilisées pour déterminer le prix de la prime. Il est aussi possible que le questionnaire de santé permet à l'assureur de vous proposer une solution sur-mesure, permettant véritablement de protéger vos proches. Il ne s'agit donc pas de voyeurisme, mais véritablement d'une collecte d'information utile pour le client comme pour l'assureur.
Quels sont les types de questionnaire de santé ?
On distingue deux types de questionnaires médicales :
- Le questionnaire simplifié est en principe rempli en seulement quelques minutes. La plupart des assureurs proposant des contrats de prévoyance se contentent de ce dernier. Il permet simplement de connaître les informations les plus importantes sur la santé de l'assuré.
- Le questionnaire médical par pathologie ou appareil est un second questionnaire, remis, lorsque le précédent fait mention d'une maladie ou d’un risque aggravé.
Quelles sont les questions du questionnaire de santé ?
Le questionnaire de santé pour une assurance décès concerne des informations comme :
- L’âge,
- Le poids,
- La consommation d’alcool ou de tabac,
- L’existence de maladies chroniques,
- La suivi de traitements médicaux,
- Les dernières hospitalisations.
Des questions plus précises pourront éventuellement être posées par l'assureur dans le questionnaire médical par pathologie ou appareil, si l'assuré présente un risque aggravé.
Quelle est la valeur du questionnaire de santé pour une assurance décès ?
Les déclarations faites par l'assuré dans le questionnaire de santé ont une valeur légale. En cas d'omission ou de fausses déclarations, le contrat peut être déclaré comme nul. Il est aussi possible que l'assureur demande une baisse du capital inversé, proportionnellement au cotisation qui aurait dû être payé, en connaissance de l'état de santé réel.
La nécessité d'être de bonne foi est actée par l'article L113-8 du Code des assurances.
L’assurance décès avec questionnaire de santé avec Life5
Nous avons décidé de proposer une assurance décès sans nécessiter de passer un examen médical. En revanche, pour souscrire à l'une de nos solutions, il faut répondre à un questionnaire de santé. Il s'agit pour nous de la meilleure solution pour proposer des garanties adaptées à nos clients. Par ailleurs, cela nous permet un meilleur étalement du risque, entre les différents souscripteurs à nos solutions.
Notre questionnaire de santé n'est pas exclusif, puisque nous prenons en charge la couverture de plusieurs milliers de maladies chroniques différentes. La réponse à nos quelques questions, ne va donc pas à l'encontre de votre volonté de protéger vos proches. N'hésitez pas à découvrir nos solutions, et la façon dont nous pouvons vous accompagner en cliquant ici.